TCC
Les teneurs de comptes-conservateurs de titres (TCC)
La tenue de compte-conservation de titres consiste à inscrire en compte les titres au nom de leurs titulaires et à conserver les avoirs correspondants, selon des modalités propres à chaque émission de titres.
Les entités autorisées ou pouvant être habilitées par la COSOB sont :
- Les banques et les établissements financiers ;
- Les intermédiaires en opérations de bourse ;
- Les sociétés émettrices pour les titres qu’elles émettent et qu’elles gèrent directement, et ;
- Les institutions autorisées à effectuer des opérations de banques prévues par les dispositions législatives et réglementaires qui les régissent.
Leurs activités
Les activités des TCC consistent à :
- Assurer la garde et l’administration des titres qui leur sont confiés au nom de leurs titulaires ;
- Exécuter les instructions reçues (nantissement, mutation, transfert…) ;
- Effectuer les opérations sur titres (paiement de dividendes, intérêts, virement de droits….) ;
- Informer les titulaires sur les opérations affectant leurs titres.